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Les archives départementales du Puy-de-Dôme permettent la consultation en ligne de plus de plans du cadastre parcellaire dit napoléonien, qui recouvrent toutes les communes du département. La loi du 15 septembre promulguée par Napoléon 1er instaure en France le cadastre général parcellaire, c’est-à-dire le relevé géographique de l’ensemble du territoire sur la base d’un découpage en parcelles. Ce relevé a pour but d’établir de façon exacte l’assiette de l’impôt pour les propriétés bâties et non bâties. Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d’un plan d’assemblage, qui répartit sa surface en sections, puis par plans parcellaires détaillés. Quelques autres plans proviennent des atlas cantonaux qui avaient été réalisés en complément. Ce plan, jamais remis à jour, est valable jusqu’à la rénovation du cadastre de chaque commune qui s’est étendue de à

Nom: cadastre napoléonien
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 64.89 MBytes

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Le nommage Les formats de conservation Le classement cadastre napoléonien documents électroniques La numérisation fiable Comment préparer ses documents avant de les numériser Externaliser le stockage de ses données électroniques Qui sommes nous? Un problème de consultation? La recherche se fait par nom de commune.

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Revue du Napoléonirn, 3 Cent millions de parcelles en France:

Un problème de consultation?

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La recherche se fait par nom de commune. Des plans terriers au cadastre ancien: Quaternaire, 13 3 Chaque plan représente le territoire communal en parcelles cadastre napoléonien à une même nature de culture et appartenant à un même propriétaire.

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Espaces de noms Article Discussion. Cent millions de parcelles en France: Géomatique expert n 38, nov, Vos recherches Inventaires, bibliothèque et archives numérisées Commencer une recherche Conditions de consultation, reproduction, réutilisation Enrichir le site Ce que vous ne cadastre napoléonien pas aux Archives de l’Aube Vos archives Espace culturel Programmation culturelle Evénements passés Emprunter une exposition Galerie d’exposition Films et reconstitutions 3D Cartes interactives Jouez avec les archives!

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Outils Espace personnel Nous contacter Plan du site Crédits. Des plans terriers au cadastre ancien: Pour certaines communes ils comptent des plans manquants cadastre napoléonien la sous-série 3 P, à ce titre et également cadsatre fait de variantes, cette seconde collection est elle aussi très utile à toute recherche sur les territoires communaux du département de la Haute-Loire.

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Apport d’un SIG à l’étude d’un cadastre dit » napoléonien.

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Suivez-nous sur les réseaux sociaux Facebook Twitter. Apport d’un SIG à l’étude d’un cadastre cadastge napoléonien. Revue du Nord, 3 Faire l’histoire d’une maison Consulter l’aide en ligne.

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Études rurales, 3 Archives 16 Espace personnel Charente – le Département. Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims. En France, le cadastre est institué avec la loi du 15 septembre par Napoléon Ier.

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